Mentions légales

http://conservatoire-partage.org est le site du Conservatoire Méditerranéen Partagé (CMP).

Conservatoire Méditerranéen Partagé
Association loi 1901 – Publiée au Journal Official le 17 mai 2018. Annonce n° 1503.
SIRET 84172824900019
Siège : Domaine de la Mole – 1161 Route de Cogolin – 83310 La Mole – France
Téléphone : (+33) 06.10.61.52.44

• Directeur de la publication : Mme Claire MIGNET, directrice du CMP.
  Administrateurs du site : Claire MIGNET, Lélia CRASTUCCI, Florent CAS.
• Conception, développement et intégration : Le contenu éditorial et, sauf mention particulière, l’essentiel des productions photographiques sont réalisés par l’équipe du Conservatoire Méditerranéen Partagé et de ses membres fondateurs.
• L’intégration des contenus est réalisée par Claire MIGNET, Lélia CRASTUCCI, Florent CAS.
• Conception graphique et support technique : Lélia CRASTUCCI, Florent CAS.

Site web hébergé par OVH France.

Le site du Conservatoire Méditerranéen Partagé est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur.

Les droits de l’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, au site Conservatoire Méditerranéen Partagé.
Les auteurs des photographies sont identifiés, sauf mention particulière :  Tous droits réservés.

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Le Conservatoire Méditerranéen Partagé décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à contacter le Conservatoire Méditerranéen Partagé.

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

Le Conservatoire Méditerranéen Partagé ne peut être tenu responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, le Conservatoire Méditerranéen Partagé décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du Conservatoire Méditerranéen Partagé, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès.

Le Conservatoire Méditerranéen Partagé dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son propre site et ses différentes pages. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que le Conservatoire Méditerranéen Partagé cautionne ces sites ou qu’il en approuve leur contenu.

Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, le Conservatoire Méditerranéen Partagé se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’association. Le Conservatoire Méditerranéen Partagé ne peut être tenu responsable du contenu (éditoriaux, illustrations …) des sites vers lesquels ses liens renvoient.

Les adresses électroniques ou autres informations nominatives et personnelles dont ce site est destinataire (via le formulaire de contact et/ou d’adhésion) ne font l’objet d’aucune exploitation (commerciale ou autre) et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement. Les informations collectées sont exclusivement utilisées par la direction du Conservatoire Méditerranéen Partagé et ne seront jamais transmises à un tiers sans votre autorisation.

Lois de référence
Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques
Règlement général sur la protection des données, entrée en vigueur le 25 mai 2018.